Bretagne Ille Armor
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Cuma Armor Bûches
Créée au printemps 2014, la Cuma Armor Bûches vous propose la mise à disposition de matériels pour la coupe et le fendage de bois sur le département des Côtes-d'Armor.
Contacts
Président : M. ROUXEL Yvon - TEL : 06-08-98-33-01 -
Trésorier : M. MAUBRY Jean François - TEL : 06-28-21-26-76 - jeffmaubry@orange.fr
Animateur Machinisme de la Fédération des Cuma : M. ROUSSEL Jean Marc - TEL 06-72-44-52-60 - jean-marc.roussel@cuma.fr
RESPONSABLES PAR SECTEUR
carte responsables 2021...
Démonstration d'implantation de couverts
Démonstration d’implantation de couverts
CONTACT
Jean Marc Roussel 06 72 44 52 60
Démonstration d'implantation de couverts
Démonstration d’implantation de couverts le vendredi 26 août 2016 à 14 h
CONTACT
Malo Letonturier 06 31 45 10 19
INFOCUMA EMPLOYEUR JUILLET 2016
SOMMAIRE
Page 2 et 3
Mesures du gouvernement
• Nouveau plan pour l’emploi PAYE
• Cotisation d’allocations familliales
• Complémentaire santé
Pages 4 et 5
PAYE
• Prime versée au salarié : quelles règles ?
DROIT SOCIAL
• Rompre la période d’essai
• Conduite de matériel par un adhérent
Pages 6 et 7
DROIT SOCIAL
• Dérogation 2016 aux 48h par semaine
• Accident du travail
• Employer un jeune de moins de 18 ans
• Compte personnel de pénébilité
Pages 8 et 9
DROIT SOCIAL
• Accident du travail
• Employer un jeune de moins de 18 ans
• Compte personnel de pénébilité...
2ème APPEL A PROJET - Subventions Région Bretagne 2015-2020 - fin 06/09/2016
APPEL A PROJET - SUBVENTIONS RÉGION BRETAGNE 2015-2020
NOUVEL APPEL A PROJET du 09/06/2016 au 06/09/2016
DATE LIMITE POUR RETOUR DU DOSSIER A LA FEDERATION LE VENDREDI 02 SEPTEMBRE 2016
Il concerne les fonds mobilisés par les différents financeurs que sont l’Europe, l’Etat, la Région, l’Agence de l’eau Loire Bretagne et les 4 départements bretons.
Les règles d’attribution des aides ont évoluées de la manière suivante :
Fonctionnement par appels à projets pour attribution des aides à raison de 3 à 4 appels par an....
Communiquer sur vos matériels
Des autocollants avec le logo Cuma ou celui de votre Cuma sont disponibles sur demande .
N'hésitez pas à prendre contact avec la Fédération pour plus d'information.
Cuma du Vent d'Ouest - PLUSQUELLEC
TERRALIES 2016
Les Terralies, le salon agricole départemental des Cotes D’Armor s’est tenu les 27, 28 et 29 mai. Il y a eu une bonne fréquentation mais inférieure à l’année dernière.
La fédération des Cuma Bretagne Ille Armor a présenté les derniers investissements en matériels des Cuma voisines permis par le cofinancement de la région Bretagne et L’Union Européenne. Ces matériels permettent la récolte de l’herbe :
un groupe de faucheuses conditionneuses KUHN, en 6m, avec tapis pour pouvoir reprendre avec un pick up de 3m, de la Cuma du GOUET à PLAINE HAUTE. En 2015, 115 he ont été facturées à 140€.
une remorque autochargeuse SCHUIMAKER Rapid 660V, 42 m3, de la Cuma de la BAIE à HILLION. Depuis le début de l’année, elle a réalisée 160 voyages,...
INFOCUMA JUIN 2016
SOMMAIRE
A la une
• MécaElevage 2016 dans les Côtes d’Armor
Actualités 2-3
• Bancs d’essais tracteurs
• Démonstration désherbage
• Echanges de machines
• Réunions de secteur
Aides du gouvernement 3-4
• Dispositifs d’aides aux investissements
• Deuxième appel à projet - subvention
• Fond d’allègement des charges
• Remboursement TIC
Nouveautés 4
• Mycuma
• Communiquer sur vos matériels
• Sites internet Cuma
• Agenda des formations
DEMANDE DE REMBOURSEMENT PARTIEL DE TIC / TICGN au titre de 2015 DISPONIBLE
Comme chaque années, les Cuma peuvent demander le remboursement partiel de la Taxe Intérieure de Consommation (TIC) pour leurs livraisons de GNR.
Pour rappel le remboursement était de 5 € par hectolitre pour les livraisons de 2014.
Il passe à 6.98 € par hectolitre pour les livraisons de 2015 et 8.97 € pour celles de 2016.
Nouveauté :
Pour les demandes dépassant 500 € une déclaration par téléprocédure est obligatoire sur le portail chorus :
https://chorus-portail-pro.finances.gouv.fr
Pour ceux qui auraient du retard, vous avez jusqu’au 31/12/2016 pour déposer une demande de remboursement
au titre des livraisons de 2013.
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