INFOCUMA EMPLOYEUR JANVIER 2014

L’agriculture, un gisement d’emplois à découvrir

AIDES / MESURES DU GOUVERNEMENT
> Contrat de génération
> Demande de dérogation pour le travail
des apprentis
> CICE : Développement de l’emploi
> Améliorer l’organisation et le
fonctionnement de la cuma

PAYE
> Rémunération des stagiaires
> Grilles taux horaires et évolution
> Les paramètres de la paye à appliquer au 01/01/2014
> Déclarations de salaires
Annexe 1 : Grille taux horaires et évolution
Annexe 2 : Modulation du temps de travail des CDD < 8 mois (dont les saisonniers)

DROIT SOCIAL
> Retour commission paritaire 29/11/13
> Repos compensateur annuel en cas d’heures supplémentaires
> Temps partiel modification à compter du 01/01/14
> Dérogation DIRECCTE pour 2014 prévention des risques
> Compléter son DUER
> Accident du travail : mode d’emploi

Partenaires